Propriétés du site et de son contenu
Tous droits de reproduction et de représentation réservés.

© 2015 AJT droits de reproduction et de représentation réservés.

Les informations du site (textes, dessins, photos, etc.) sont protégées par des droits de propriété intellectuelle de Julie Tetrel. Par conséquent, aucune de ces informations ne peut être reproduite, modifiée, transmise, rediffusée, traduite, vendue, exploitée commercialement ou réutilisée de quelque manière que ce soit sans accord préalable.

Les photographies et illustrations présentées sur ce site sont la propriété exclusive de leurs auteurs. A défaut, Julie Tetrel en a acquis les droits d’utilisation pour ce site. Au sens de l’article L335-2 du Code de la propriété intellectuelle, la contrefaçon est un délit et, en tant que tel, est punie d’une peine de deux ans d’emprisonnement et de 152 449 euros d’amende.

La contrefaçon de logiciel est punie des mêmes peines. Des sanctions pénales existent en cas de reproduction, représentation ou diffusion par quelque moyen que ce soit d’ oeuvres artistiques sans l’autorisation des titulaires du droit d’auteur. Il en est de même pour la charte graphique du site.

Les marques et logos relatifs au site Internet figurant sur le site sont des marques et logos déposés. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et logos sans autorisation expresse est prohibée.

Loi Informatique et Libertés
Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Les contrevenants s’exposent à des sanctions pénales conformément aux dispositions de la section V du nouveau code pénal intitulé « des atteintes aux droits des personnes résultant des fichiers ou des traitements informatiques » et du chapitre III intitulé « Des atteintes aux systèmes de traitement automatisé des données ».
Les informations vous concernant que vous envoyez ne feront pas l’objet d’une diffusion à un tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi  » Informatique et Libertés « ). Pour l’exercer, adressez-vous votre demande par e-mail  à contact@ajt.paris.

Hébergement du site

L’hébergement du site est assuré par la société OVH.
SARL OVH
Adresse : 140, quai du Sartel – 59100 ROUBAIX| FRANCE
Tel : 0 899 701 761 – Fax : 03 20 20 09 58
Mail :support@ovh.com
Site : www.ovh.com
Crédits
Photographies et rédaction des textes : Julie Tetrel
Contact : contact@ajt.paris

Conception graphique et Développement du site : FreschMeFecit
Mail : guillaume.beltran @ gmail.com

Based on Virtue Theme by Kadence Themes